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Ces conditions s’appliquent au site. Elles ne sont ni un contrat de services ni un BAA.

Dernière mise à jour2026-09-02

Objet du site

Le site décrit l’offre SmartMed Solutions. Le contenu est informatif. Ce n’est pas un avis médical ni la garantie qu’un dossier passera un audit.

Réserver un appel ne crée pas de relation client et n’autorise pas l’accès à la PHI.

Usage

N’abusez pas du site et n’y déposez pas de PHI. Textes, schémas et marques appartiennent à SmartMed Solutions ou à ses concédants.

Missions et BAA

Le travail pour un cabinet commence par un contrat de services. La PHI ne circule qu’après signature du BAA. Le site est fourni en l’état dans les limites de la loi.

Contact

Questions : info@smartmedsolutions.net. Site exploité depuis les États-Unis. Litiges relatifs au site : droit du Nevada, sauf règle impérative contraire.